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JUSTICE : Emplois-jeunes à la SNCF, décision le 18 mars
FRANCE - La cour d’appel de Paris dira le 18 mars si la SNCF doit ou non payer des primes
« de travail et de fin d’année » à 163 de ses emplois-jeunes.
La SNCF avait déjà été condamnée en première instance en 2007 par le conseil des prud'hommes de Paris à payer des primes "de travail et de fin d'année" à ces ex-emplois jeunes.
Les contrats des emplois jeunes, des CDD d'une durée de cinq ans, faisaient référence au "cadre permanent", c'est-à-dire au statut classique de cheminot, et ne correspondaient pas à des tâches
saisonnières ou occasionnelles. Comme les agents SNCF de statut maison, ils devaient par conséquent toucher les primes de travail et de fin d'année, soit 4 à 5.000 euros par an et par salarié,
selon les estimations de Sud Rail.
De nombreuses procédures du même type sont en cours devant plusieurs tribunaux français. Sur les quelque 2 800 jeunes ayant bénéficié de ces contrats, environ 400 sont allés en justice.
Paiera, ou paiera pas ? réponse le 18 mars prochain.
NEWS : Les trains supplémentaires de pointe cherchent leur public
SUISSE - Lancés sur les axes principaux Lausanne - Genève, Berne - Zurich et Bâle -
Zurich à l’occasion du nouvel horaire du 9 décembre dernier, les trains supplémentaires d’heure de pointe « semblent encore être méconnus des navetteurs », reconnaissent les CFF, qui y signalent
la présence de « nombreuses places assises ».
Intercalés dans une grille horaire déjà dense sur des lignes dont le trafic est en forte hausse, ces trains pourraient encore accueillir plusieurs centaines de voyageurs, qui semblent préférer
leurs trains cadencés habituels... et bondés.
Les CFF ont attiré l’attention de sa clientèle sur ces places assises disponibles, information reprise sur l’horaire en ligne des CFF.
Les trains supplémentaires boudés par les usagers des CFF ? et pourtant... ces rames méconnues circulant sur les axes principaux Lausanne - Genève, Berne -
Zurich et Bâle - Zurich à l’occasion du nouvel horaire du 9 décembre dernier pourraient permettre à des navetteurs de circuler avec plus de confort. A croire que circuler dans des
rames en etant serrés comme des sardines a son charme...
EN BREF : Un opérateur commun pour le TGV Paris - Barcelone - Madrid
FRANCE / ESPAGNE - Renfe et SNCF vont créer un opérateur commun pour exploiter le trafic de la
LGV Paris - Lyon - Barcelone - Madrid qui devrait être inaugurée en 2012, rapporte le quotidien espagnol « Cinco Dias » du 28 janvier.
Il serait détenu à parts égales par la SNCF et la Renfe. Les deux gouvernements ont conclu un accord de principe qui devrait être officialisé en février...
ANALYSE : Détail sur la réforme des régimes spéciaux de retraite de la SNCF et de la RATP
FRANCE - Deux décrets parus au journal officiel du 16 janvier ont scellé l'avenir des régimes spéciaux de la
Régie autonome des transports parisiens (RATP) et de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF). Le Gouvernement a ainsi fait aligner la durée de cotisation des salariés de ces deux
entreprises sur celle des salariés du privé et des fonctionnaires. De nombreuses dispositions sont communes aux régimes spéciaux de la SNCF et à celui de la RATP, dont voici la teneur, précise le
site de la sécurité sociale.
A compter du 1er juillet 2008, la réforme se met progressivement en place afin que la durée d'assurance soit harmonisée avec celle applicable aux fonctionnaires. Elle est progressivement portée
de 150 à 160 trimestres et évolue, à compter de 2013 comme dans le régime de la fonction publique. Une décote sera appliquée aux agents qui ne justifient pas de la durée d'assurance requise. Son
taux varie en fonction du nombre de trimestres manquants, soit par rapport à un âge pivot, soit par rapport à la durée d'assurance requise. Toutefois, elle ne s'appliquera pas aux salariés qui
augmenteront leur durée d'activité proportionnellement à l'augmentation de la durée d'assurance requise. A cet effet, le nombre de trimestres de décote sera plafonné à 10 trimestres (2 ans et
demi) pour une durée d'assurance de 160 trimestres.
Les périodes d'études supérieures pourront être validées dans la limite de 12 trimestres moyennant le versement d'une cotisation. En parallèle, un dispositif de surcote sera accordé aux
salariés justifiant d'au moins 160 trimestres de durée d'assurance et qui poursuivent leur activité au-delà de 60 ans.
A partir du 1er janvier 2009, les pensions du régime spécial seront indexées sur les prix comme celles de la fonction publique. Concernant les bonifications qui étaient accordées aux agents de
conduite, elles sont maintenues lorsque l'admission à la SNCF ou de la RATP est antérieure au 1er janvier 2009. Pour les agents recrutés à compter du 1er janvier 2009, la prise en compte de la
spécificité des métiers fera l'objet d'une négociation d'entreprise conduite durant l'année 2008.
Notons que plusieurs règles diffèrent néanmoins entre les deux régimes. Ainsi, la condition d'âge minimum (18 ans) pour l'affiliation au régime spécial est supprimée, notamment pour permettre
l'affiliation des apprentis à la SNCF ou l'affiliation des salariés en contrat de professionnalisation à la RATP.
A la RATP, l'âge d'ouverture des droits pour les handicapés est abaissé, comme dans la fonction publique, à un âge compris entre 55 et 60 ans en fonction de la durée d'assurance et de la durée
cotisée. Ce départ anticipé à la retraite est assorti d'une majoration de pension. Les périodes de temps partiel pourront faire l'objet d'une validation sur la base d'un temps plein dans la
limite de 4 trimestres (8 trimestres pour les personnes handicapées) en contrepartie du versement d'une cotisation. La condition de stage de 15 ans nécessaire pour avoir droit à une pension du
régime spécial est ramenée à 1 an, l'écrêtement à 25 ans de la pension proportionnelle est supprimé, et le droit à pension d'ancienneté sera systématiquement acquis dès que le salarié aura
atteint l'âge de 60 ans.
A la SNCF, les périodes d'interruption ou de réduction d'activité liées à l'éducation des enfants seront prises en compte pour le calcul de la retraite, dans la limite d'un an pour les enfants
nés ou adoptés avant le 1er juillet 2008 et de 3 ans pour les enfants nés ou adoptés après cette date. Par ailleurs, pour la détermination de la durée d'assurance, des majorations sont accordées
aux femmes au titre de l'accouchement et aux parents élevant un enfant handicapé. La possibilité pour l'employeur de mettre à la retraite d'office les salariés justifiant de 25 ans de services et
de l'âge d'ouverture du droit à pension est supprimée.
Le droit à retraite anticipée pour 3 enfants qui était jusqu'alors réservé aux femmes, est étendu aux hommes sous condition de cessation d'activité d'au moins 2 mois. Les agents handicapés dont
l'âge d'ouverture du droit à pension est de 55 ans bénéficient d'une anticipation d'âge pouvant aller jusqu'à deux ans et demi. Elle est fonction de la durée d'assurance et de la durée cotisée.
Ce départ anticipé à la retraite est assorti d'une majoration de pension.
En matière de pension de réversion, les droits des hommes sont alignés sur ceux des femmes et le taux des pensions de réversion dont le conjoint décédé bénéficiait du minimum de pension est porté
progressivement, en 3 ans, à 54%. Notons également qu'une pension d'orphelin est créée.
160 trimestres pour tous : c'est équitable, même si, pour certains, la pillule a du mal a passer... Avec deux décrets parus au journal officiel du 16
janvier, l'avenir des régimes spéciaux de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) et de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) est désormais scellé. Le
Gouvernement a ainsi fait aligner la durée de cotisation des salariés de ces deux entreprises sur celle des salariés du privé et des fonctionnaires... Tout le monde à la même enseigne
!
SOCIAL : Accord conclu entre les conducteurs de trains allemands et la Deutsche Bahn
ALLEMAGNE - Le syndicat des conducteurs de trains allemands GDL et la Deutsche Bahn ont annoncé mercredi avoir conclu un accord sur les salaires, mettant fin à plusieurs mois
de conflit. Les représentants syndicaux et l'entreprise ferroviaire s'étaient mis d'accord sur les grandes lignes d'un accord il y a plus de deux semaines, mais plusieurs détails restaient
à régler, notamment si l'accord s'appliquerait aux conducteurs recrutés dans l'année.
Le texte sera signé jeudi en début de journée. "L'accord sur les salaires est prêt", a confirmé à la presse le responsable du syndicat GDL Manfred Schell. Margret Suckale, porte-parole de la
Deutsche Bahn, a précisé qu'il entrerait en vigueur le 1er mars. L'accord prévoit un versement en une fois des arriérés de salaire remontant au 1er juillet, soit 800 euros. A compter du 1er mars,
les conducteurs verront leur salaire augmenter de 8%, puis de 3% supplémentaires à compter de septembre prochain.
Depuis juillet, les conducteurs de trains avaient mené une série de grèves qui ont paralysé le trafic fret et passagers avant d'entamer les discussions avec la direction de la Deutsche Bahn en
décembre. Début 2007, GDL avait rejeté une augmentation de 4,5% sur laquelle la Deutsche Bahn s'était mise d'accord avec deux syndicats rivaux d'employés des chemins de fer.
Winner : Manfred Schell du syndicat GDL (à gauche) sort gagnant du bras de fer qui l'a opposé pendant plusieurs mois à Hartmut Mehdorn, le patron de loa
DB. Le syndicat des conducteurs de trains allemands GDL devrait donc signer jeudi en début de journée avec la Deutsche Bahn un accord sur les salaires et ainsi mettre un terme à
ce conflit social, particulièrement long. "Allez Hartmut... sans rancune ? on reste copains ?"
NEWS : La SNCF promet « des vitamines » pour ses lignes normandes
FRANCE - La direction régionale de la SNCF de Normandie a largement diffusé ce lundi 28 janvier auprès des voyageurs
des trains Corail Intercités un document baptisé « Des vitamines pour nos lignes Paris – Rouen - Le Havre et Paris – Caen - Cherbourg ». On y explique notamment que les trains seront
plus fiables avec des dépanneurs présents dans les gares de Paris Saint-Lazare, du Havre et de Cherbourg à partir de février 2008 pour réparer les dysfonctionnements de portes et de vitres, ainsi
que « des experts en organisation pour améliorer et accélérer les processus de maintenance et de réparations de matériels ».
Par ailleurs, la SNCF indique qu’elle met en place des locomotives BB15000 « plus récentes plus fiables et plus souples d’utilisation » avec un « programme de réversibilité ». Il s’agit
pour l’essentiel de machines des années 70 qui assuraient la liaison Paris - Strasbourg et qui ont été réaffectées dans la région après la mise en service du TGV Est. Elles remplaceront
progressivement les BB 16000 de 50 ans d’âge. On annonce également que, en partenariat avec les régions Basse-Normandie et Haute-Normandie, les trains seront progressivement rénovés ou remplacés
par du matériel neuf.
L’opérateur promet également de « renforcer et fluidifier les informations reçues par les contrôleurs et les agents lors des situations perturbées ». Très fréquentées, les lignes ferroviaires
entre la Normandie et Paris souffrent de fait de nombreux dysfonctionnements.
Bientôt dopées à mort, le service sur les lignes ferroviaire normandes ? toute une série de mesures pour rendre les trains plus fiables sera en effet mise
en place avec des dépanneurs présents dans les gares de Paris Saint-Lazare, du Havre et de Cherbourg pour réparer les dysfonctionnements de portes et de vitres... et autre bobologie du
genre... « des experts en organisation pour améliorer et accélérer les processus de maintenance et de réparations de matériels ». seront également présents. Mazette, ça frole
l'addiction...
ACTU : Le Port de Marseille mise aussi sur le rail
FRANCE - Parmi les nombreux projets qui foisonnent autour de la restructuration du Port autonome de Marseille (PAM), celui de Réseau ferré de France (RFF) a été présenté
mardi pour accompagner la croissance attendue du trafic de conteneur.
RFF a annoncé hier matin que les dessertes du PAM allaient être améliorées. Le trafic va se développer grâce à la création du terminal à conteneurs Fos2xl et l'arrivée de nouveaux opérateurs
privés, en plus de la SNCF, sur ses voies. L’objectif de RFF d’ici à 2015 est de convoyer un tiers des conteneurs maritimes qui arriveront au PAM, contre 15% actuellement. “Marseille doit devenir
un nœud pour le fret”, a expliqué Michel Croc, le directeur de la Région Provence-Alpes-côte d'azur à RFF. Ces infrastructures représentent un investissement de 8 millions d'euros pour les
terminaux industrialo-portuaires de Fos-sur-mer, et de 24 millions d'euros pour ceux de Marseille.
Ces investissements contribueront à améliorer les raccordements au réseau ferré du Port et à apporter les modifications nécessaires à certaines portions de voie pour y accéder. Pas encore
aboutie, mais figurant parmi les projets de développement futurs, l’implantation d'un terminal d'autoroute ferroviaire sur les terrains du Port à Marseille a également été évoquée par le
directeur régional RFF.
Le port de Marseille mise sur le rail : RFF a annoncé qu'il allait participer à sa modernisation en améliorant les raccordements au réseau ferré. Coût de
l'investissement : 8 millions d'euros pour les terminaux industrialo-portuaires de Fos-sur-mer, et 24 millions d'euros pour ceux de Marseille...
COLLISION : treize sangliers meurent écrasés sous un train en Suisse
SUISSE - Pas moins de Treize sangliers ont été écrasés par un train en Suisse dans la nuit de lundi à mardi, le convoi percutant la harde qui se
trouvait sur les voies, a indiqué la police du canton de Bâle (Nord).
Le train régional n'a pas été endommagé et aucun passager n'a été blessé lors de l'accident survenu peu après 23H00 locales (22H00 GMT). L'évacuation des cadavres des sangliers a provoqué la
fermeture de la ligne ferroviaire pendant deux heures.
Sale temps pour les dignes représentants de la famille des Suidés : 13 sangliers ont passé de vie à trépas en Suisse après une collision avec un train chez
nos voisins helvêtes. Une bonne affaire pour certains...
ACTU : Le premier train-boîte de nuit sur les rails en avril
FRANCE - Trois ans après son lancement, le premier train à grande vitesse low-cost iDTGV, dont les billets s'achètent sur
Internet à partir de 15 €, améliore son offre de services. Au même tarif, il va proposer à ses voyageurs branchés des rames-boîtes de nuit à compter du printemps. Baptisé iDNiGHT, le premier
convoie circulera dès le 1er avril sur la ligne Paris-Hendaye. Un aller-retour aura lieu chaque jour pendant l'été et tous les week-ends le reste de l'année. Les voyageurs quitteront Paris
à 22 h 45 et arriveront à Hendaye à 6 h 04. Dans l'autre sens, le TGV quittera la ville basque à 23 h 02 pour arriver dans la capitale le lendemain matin à
7 h 20. Soit, au minimum, un trajet de sept heures qu'il faudra occuper. Par ailleurs, cet été, des iDNiGHT circuleront toute les nuits entre Paris et la Côte d'Azur.
Les responsables de la filiale 100 % SNCF ont pensé leur affaire. Les voyageurs (le concept s'adresse aux 18-30 ans) pourront se rendre dans la voiture-bar pour rejoindre le cœur de la fête.
Au programme : une ambiance musicale orchestrée par un DJ et une restauration spécialement adaptée au monde de la nuit. Pour faire une plus ample connaissance, les noctambules pourront aussi
aller dans l'espace «lounge» installé dans une voiture adjacente dédiée. «Cet espace a été spécialement pensé pour faciliter les rencontres, les discussions et permettre aux voyageurs de se
consacrer aux activités proposées telles que l'iDbox, des jeux de cartes ou des démonstrations de produits», indique-t-on chez iDTGV.
L'iDbox est un boîtier interactif qui se met à jour automatiquement au départ de Paris grâce au réseau 3G/3G + de SFR et est disponible au bar. Chaque passager peut, avec son équipement
personnel, consulter et télécharger du contenu multimédia mis gratuitement à sa disposition. L'iDbox permet ainsi de télécharger des jeux vidéo, des bandes-annonces de films, un magazine musical
et des podcasts de Radio France. iDTGV vient même de s'associer avec un nouveau service de webradio, RKST.org, qui permet de créer et de personnaliser sa radio. Et même de créer ses propres
émissions via l'iDbox.
Mis en vente dès le début du prochain mois, l'offre iDNiGHT qui veut aussi séduire les Espagnols venant faire la fête à Paris proposera des réductions de prix de 15 à 22 % si les voyageurs
se déplacent en groupe (de quatre à six personnes).
Sans attendre le printemps, ce train nouvelle génération s'empare déjà de la Saint-Valentin. Depuis hier, ses rames servent de cadre à une opération spéciale qui s'adresse aux voyageurs amoureux.
Qu'ils soient en couple ou célibataires, ils auront la possibilité de laisser leur déclaration ou des petites annonces sur le site www.idtgv.com, ainsi qu'à bord du train. Une manière d'aimer
voyager autrement.
Complètement wizzz : Chaude ambiance dans les TGV IDNight à compter du 1er avril prochain ! Au programme : une ambiance musicale orchestrée par un DJ
et une restauration spécialement adaptée au monde de la nuit dans les TGV reliant Paris à la frontière espagnole. Un concept qui devrait en attirer plus d'un !
"- Hé Seb, T'as vu Jérôme ce soir ?
"- Nan il n'est pas là, il emballe sur le 23:42, dans le sens Hendaye-Paris..."
ACCIDENT : Un train de marchandises déraille entre Beauraing et Dinant en Belgique
BELGIQUE / LUXEMBOURG - Un train de marchandises circulant entre Luxembourg et Anvers a déraillé dans la nuit de
lundi à mardi vers minuit à hauteur de Houyet, annonce Infrabel ce mardi matin. Les dégâts sont importants et un service de bus a été mis en place entre Beauraing et Dinant.
Le déraillement a causé d'importants dégâts sur près de 800 mètres, dont un passage à niveaux, rendant la circulation des trains impossible sur la ligne 966 entre Beauraing et Dinant. Un service
de bus a donc été mis en place pour les voyageurs.
"Il n'y a pas eu de blessé. Les trois wagons qui ont déraillé sont restés debout et il n'y avait pas de produit dangereux à bord", indique Infrabel. En raison de l'importance des dégâts, la
circulation des trains, sur une voie, ne devrait pas être rétablie avant mercredi matin...
